Mentions légales
Éditeur du site
Protocolis est en phase bêta — entité juridique en cours de constitution.
Pour toute demande relative à l'éditeur du service, contactez-nous à l'adresse contact@protocolis.fr. L'identité complète de l'éditeur sera publiée dès l'immatriculation de la société.
Hébergement
Le site est hébergé en France sur une infrastructure privée sécurisée.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Protocolis (textes, images, logiciels) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
Responsabilité
Protocolis est un outil d'aide à la conception d'études cliniques. Il ne se substitue en aucun cas au jugement du médecin, du méthodologiste ou du promoteur. Les synopsis et protocoles générés doivent être validés par les instances compétentes (DRCI, CPP, ANSM) avant toute mise en œuvre.